Mentions légales
Indications selon § 5 TMG
BVM Brunner GmbH & Co. KG
Ferdinand-Lassalle-Straße 62
72770 Reutlingen (zone industrielle ouest de Betzingen)
Téléphone : +49 7121 91650
Fax : +49 7121 916544
E-mail : info@bvm-brunner.de
Tribunal compétent : Tribunal d’instance de Stuttgart
Numéro d’immatriculation : HRA 352356
Associé responsable personnellement de BVM Brunner GmbH & Co. KG :
BVM Brunner Verwaltungs GmbH
Directeur général de BVM Brunner Verwaltungs GmbH :
M. Franz Brunner, M. Frank Brunner
Tribunal compétent : Tribunal d’instance de Stuttgart
Numéro d’immatriculation : HRB 354193
Numéro de TVA :
Numéro d’identification de la taxe sur le chiffre d’affaires conformément au §27 a de la loi sur la taxe sur le chiffre d’affaires :
DE-813647492
Responsable du contenu selon le § 55 para. 2 RStV :
Franz Brunner, Frank Brunner
Clause de non-responsabilité (Disclaimer)
Responsabilité du contenu
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément à l’article 7, paragraphe 1, de la loi allemande sur les médias électroniques (TMG), de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales. Selon les §§ 8 à 10 de la loi allemande sur les médias électroniques (TMG), nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations externes transmises ou enregistrées ou de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale. Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations conformément aux lois générales restent inchangées. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Dès que de telles violations seront portées à notre connaissance, nous retirerons immédiatement ces contenus.
Responsabilité pour les liens
Notre offre contient des liens vers des sites Web externes de tiers dont le contenu n’est pas de notre ressort. Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité quant à ces contenus tiers. Le fournisseur ou l’exploitant de ces sites est l’unique responsable des contenus figurant sur les sites dont nous indiquons les liens. Au moment où nous avons inséré les liens vers ces sites, nous avons vérifié qu’ils ne violaient pas la loi. Aucun contenu illicite n’a été constaté au moment où nous avons inséré ces liens. Cependant, nous ne pouvons pas envisager un contrôle permanent des sites référencés sans preuve concrète d’une violation de la loi. Cependant, si des violations de la loi sont portées à notre connaissance, les liens concernés sont immédiatement effacés.
Droits d’auteur
Les contenus et œuvres créés par les exploitants de ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur requièrent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et les copies de cette page ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. En particulier, les contenus de tiers sont identifiés comme tels. Si vous deviez néanmoins constater une violation des droits d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Cependant, si des violations de la loi sont portées à notre connaissance, les contenus concernés sont immédiatement effacés.
Crédit photo
Keyvisual « Durabilité » : Beboy – stock.adobe.com
Mise en œuvre
www.neunpunktzwei.de